Mentions légales
§1 Présentation
La conception, la création, le développement, la maintenance technique et les mises à jour du site www.joannamaziarczyk.com (ci-après dénommé le « Site », ce qui inclut toutes les pages du Site et son blog) sont assurés par :
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§2 Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Les présentes mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, sans avertissement des Internautes. Toute modification prend effet à date de publication sur le Site. L’Internaute en utilisant ce Site après la publication des changements valide tacitement ces changements. Le site est accessible à tout moment sauf l’interruption pour maintenance.
§3 Services proposés
Le contenu de ce Site est purement informatif et a pour objet de fournir l’information à usage privé. Il représente les différents services que proposent Joanna Maziarczyk (ci-après dénommée le « Propriétaire du Site »), pour ses clients. Le propriétaire du Site s’engage à fournir des informations précises cependant ces données sont susceptibles d’évoluer et par conséquent être modifiées à tout moment lors de mises à jour.
Le Site propose des liens vers d’autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées par le propriétaire du Site, ne font pas partie du Site. Le propriétaire du Site n’a pas la maîtrise de leurs contenus et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.
§4 Propriété intellectuelle et contrefaçon
Le présent Site appartient à Joanna Maziarczyk. Toutes les informations accessibles sur ce Site (design, textes, données, articles, dossiers, fiches pratiques, documents téléchargeables, représentations iconographiques, photos, images, schémas, logos, graphismes, icônes, logiciels, ci-après dénommées les « Informations du Site ») sont la propriété exclusive du propriétaire du Site, dont les coordonnées sont citées ci-dessus dans la section « Présentation » des Mentions Légales, de ses préposés ou fournisseurs.
Elles sont protégées par les dispositions nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle.
Tout visiteur se doit respecter ce doit. Les informations sur le Site ne peuvent être modifiées, décompilées, diffusées, commercialisées, traduites, copiées, exploitées de quelle que manière que ce soit et par qui que ce soit, sans l’accord préalable et écrit du propriétaire du Site.
Il est cependant autorisé de créer, sans demande préalable faite au Propriétaire du Site, des liens en surface (surface linking) qui renvoient à la page d’accueil de ce Site ou à toute autre page du Site. Par contre, le recours à toutes techniques visant à inclure tout ou partie de ce site web dans un site Internet en masquant ne serait-ce que partiellement l’origine exacte de l’information ou pouvant prêter à confusion sur l’origine de l’information, telle que le framing ou l’in-lining, requiert l’autorisation écrite du propriétaire du Site.
§5 Données personnelles
Ce Site collecte les données personnelles des internautes (ci-après dénommés le ou les « Internaute(s) ») qui transmettent leur adresse mail et/ou leurs coordonnées via ce Site, qui s’inscrivent à la newsletter ou qui envoient un mail via la page « contact ». L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause.
Le propriétaire de ce Site, son hébergeur, son concepteur, son webmaster s’engagent à ne jamais divulguer la moindre information et coordonnées reçues de l’Internaute, ni les vendre, ni les céder sans consentement de celui-ci.
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§6 Mesures de sécurité
Le propriétaire du Site s’engage à prendre les mesures de sécurité adaptées afin de garantir l’intégrité et la confidentialité de vos données. Il s’engage à protéger son site internet d’attaque de virus ainsi que de pirates de la meilleure manière possible. Le propriétaire du Site peut garantir que ses pages soient exemptes de virus à tout moment. En aucun cas, le propriétaire du Site, ni son hébergeur, ni son concepteur, ni son webmaster ne peut être tenu responsable :
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- de toute difficulté technique que le visiteur qui visite ce site pourrait rencontrer ;
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§7 Droit à l’image
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§8 Blog
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Il est interdit d’introduire, dans le blog du Site, notamment des spams, des publicités, des liens vers des logiciels pirates, des programmes pour “hackers”, des sites illégaux ou tout autre logiciel ou fichier non autorisé.
Exonération de responsabilité
§9 Droit applicable et juridiction
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